Article 1. Présentation
1.1 Identification des éditeurs
Vous êtes actuellement connecté à l’un des « Sites » officiel du Havre Athletic Club,
Ces sociétés seront désignées en tant que « éditeur du Site » dans le reste des mentions légales du Site sur lequel l’utilisateur navigue.
Le HAVRE ATHLETIC CLUB est un club de football professionnel prestigieux, (ci-après « le Club »). Il a pour cœur de métier la compétition sportive à travers ses équipes masculine et féminines, les activités de vente de billets, de produits de sponsoring, de produits d’hospitalité de produits dérivés et de produits audiovisuels.
La SASP HAVRE ATHLETIC CLUB détient à 100% la société OCÉANE STADIUM et la société OCÉANE RESORT.
Le sigle du HAVRE ATHLETIC CLUB est le « HAC ». Ce sigle « HAC » sera utilisé pour parler de la SASP ou des sociétés qu’elle détient.
La SASP est compétente concernant la partie sportive du HAC, la SAS OCÉANE STADIUM le volet commercial du HAC et la société OCÉANE RESORT (qui gère l’hôtel 1872 Stadium hôtel).
1.2 Téléphone :
02.35.13.14.20 pour la SASP HAC et OCÉANE STADIUM
02.35.13.14.15 pour la SAS OCÉANE RESORT
1.3 Adresse mail :
1.4 Intervenants
Président :
Vincent VOLPE
Directeur général et de la publication :
Pierre WANTIEZ
Rédacteur en chef :
Gauthier MALANDAIN
1.5 Conception graphique, réalisation technique :
Société par Actions Simplifiée (SAS) BDSA L’Agence
Capital social : 143 200,00 €
Adresse : 63 Quai George V, 76600 Le Havre
RCS Le Havre B 325 437 507
Mentions légales : https://www.bdsa-lagence.com/mentions-legales
1.6 Site hébergé par :
Société par Actions Simplifiée (SAS) OVH
Capital social : 10 174 560,00 €
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
https://www.ovh.com/fr/support/mentions-legales/
Article 2. Conditions d’accès et d’utilisation du Site
2.1 Accès au Site
L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter. En utilisant le présent Site Internet, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes conditions d’utilisation du Site, et vous vous engagez à les respecter en intégralité et sans restriction.
L’utilisateur reconnaît également être informé que le Site est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure tels que définis par la jurisprudence française : difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, OCÉANE STADIUM pourra interrompre l’accès au Site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
OCÉANE STADIUM ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès au Site et à celui de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder. La société éditrice ne pourra pas être tenue pour responsable en cas d’utilisation abusive du Site par un utilisateur.
Les utilisateurs de ce Site sont tenus de respecter la légalité et, en particulier, les dispositions de la loi Informatique et libertés et des dispositions relatives à la propriété intellectuelle dont les violations sont sanctionnées pénalement.
2.2 Qualités des informations
Les informations fournies sur le Site le sont à titre informatif. OCÉANE STADIUM apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le Site Internet des informations de qualité.
OCÉANE STADIUM ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, le HAC, soumis à une obligation de moyens, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète ni de tout dommage résultant d’une intrusion d’un tiers.
2.3 Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable d’OCÉANE STADIUM.
Le présent Site est susceptible de contenir des liens vers d’autres Sites Internet, ou d’autres ressources sur Internet, et notamment vers ses partenaires. Ces liens sont proposés à simple titre de complément d’information. Dans la mesure où l’éditeur du Site n’a aucun contrôle sur les sites ou services en question, il ne saurait être tenu pour responsable quant aux contenus, services, publicités, ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces Sites ou ressources externes. L’activation de ces liens n’a aucun caractère obligatoire et l’utilisateur reconnaît les activer à ses propres risques et périls. Il appartient en outre à l’utilisateur de prendre connaissance des conditions d’utilisation particulières relatives à l’utilisation de ces autres Sites Internet ou ressources sur Internet.
L'utilisateur est informé que l'établissement d'un ou plusieurs liens vers d'autres sites porte atteinte aux droits d’OCÉANE STADIUM.
Au titre du droit des bases de données et de l'article L 342-1 du Code de la propriété intellectuelle, OCÉANE STADIUM interdit aux visiteurs d'extraire de façon temporaire ou permanente, partiellement ou en totalité, au moyen d'un lien hypertexte le contenu du site vers un autre site sans en avoir expressément reçu autorisation expresse du Club.
Article 3. Propriété intellectuelle
3.1 En se connectant sur le site édité par la société OCÉANE STADIUM et mis en ligne par la société OVH, l'utilisateur accède à un contenu protégé par la loi, dont les droits sont détenus par la société OCÉANE STADIUM.
Si l'utilisateur est un abonné du Site ou du HAC, il est informé que l'abonnement à ces services ne confère à aucun droit de propriété intellectuelle sur le contenu du site du Club.
3.2 « Havre Athletic Club », le « HAC », « Ciel & Marine », « 1872 » et le logo du Club sont des marques déposés et protégées par l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
3.3 Le Site Internet du HAC est une œuvre de l'esprit protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, littéraire et artistique et les autres droits similaires.
L'ensemble des éléments le composant tels que notamment, mais non exclusivement, les marques, modèles, logos, images, textes, sons, éléments graphiques et multimédias ainsi que d’autres documents, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive des sociétés mentionnées à l’article 1.1 « Identification des éditeurs ».
La société OCÉANE STADIUM détient l’autorisation d’utilisation des éléments qui ne lui appartiennent pas par leurs propriétaires respectifs ou ayants droit. Ceci comprend les droits d’utilisation et de reproduction.
3.4 De même, toutes les marques qui sont référencées sur ce site sont des marques protégées par des dépôts au nom de leur titulaire respectif. Ainsi toute diffusion, copie, duplication, modification, transfert, représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, du site ou de d’un quelconque élément qui le compose, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est expressément interdite, de même que leur altération. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur.
3.5 En conséquence, toute reproduction partielle ou totale du présent Site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite de l’éditeur du site ou du tiers détenteur des droits.
Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi, ou à moins d'obtenir une autorisation écrite préalable et expresse du titulaire des droits), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent au Site.
Le Site du HAC constitue une base de données au sens de l'article L.342-1 du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation, même à des fins privées, de la totalité ou d'une partie substantielle des données du Site web du HAC est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux articles L 343-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle, aux règlements nationaux et aux conventions internationales en vigueur.
Toutefois le HAC autorise une extraction exclusivement réservée à un usage strictement personnel, non collectif et non commercial (conformément à l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. ) Toute autre utilisation, transmission, rediffusion ou reproduction de ces photos, textes, logos et applications pour un objet autre que personnel et non commercial, y compris sur un autre site web sans un accord écrit, express et préalable de OCÉANE STADIUM sont strictement prohibées.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la Loi.
3.6 Les crédits
Crédits photos et vidéos :
© Emmanuel LELAIDIER / Havre Athletic Club
Création des publication sur le Site :
© 2018 HAC
Article 4. Données personnelles et cookies
4.1 Vos données personnelles
Les informations recueillies sur ce Site sont exclusivement destinées aux services internes de l’éditeur du site. Aucune donnée personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers. Les données recueillies seront utilisées exclusivement pour le ou les traitement(s) sur lesquels vous avez donné votre consentement dans le formulaire concerné.
En vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifié, les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès aux informations nominatives les concernant et d’un droit de rectification. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande par mail (dpo@hac-foot.com) ou
HAVRE ATHLETIC CLUB Stade Océane - CS 70889 Boulevard de Leningrad 76086 Le Havre cedex France |
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OCÉANE RESORT Stade Océane - CS 70889 Boulevard de Leningrad 76086 Le Havre cedex France |
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4.2 Informations relatives aux cookies
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Article 5. Modification des mentions légales
Les présentes mentions légales sont la version 1.1 et ont été mise à jour pour la dernière fois le 4 juin 2021.
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