Mentions Légales
Article 1. Présentation
1.1 Identification des éditeurs
Vous êtes actuellement connecté à l’un des « Sites » officiel du Havre Athletic Club,
- Le « Site » officiel du Havre Athletic Club : http://www.hac-foot.com , édité par la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) HAVRE ATHLETIC CLUB FOOTBALL ASSOCIATION au capital de trois millions huit cent quatre-vingt-huit mille cent soixante-dix-huit euros (3 888 178 €) immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du Havre sous le n°437 961 485 dont le siège social est situé : Boulevard de Leningrad CS 70889 - 76086 Le Havre Cedex. Numéro de TVA intracommunautaire (Taxe sur la Valeur Ajoutée) : FR 674 379 614 85
- Le « Site » billetterie du Havre Athletic Club : https://www.billetterie.hac-foot.com , édité par la Société par Actions Simplifiée (SAS) OCÉANE STADIUM au capital de cinq cents mille euros (500 000 €) immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du Havre sous le n°523 283 400 dont le siège social est situé : Boulevard de Leningrad CS 70889 - 76086 Le Havre Cedex. Numéro de TVA intracommunautaire (Taxe sur la Valeur Ajoutée) : FR 715 232 834 30
- Le « Site » boutique du Havre Athletic Club https://www.boutique.hac-foot.com , édité par la Société par Actions Simplifiée (SAS) OCÉANE STADIUM au capital de cinq cents mille euros (500 000 €) immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du Havre sous le n°523 283 400 dont le siège social est situé : Boulevard de Leningrad CS 70889 - 76086 Le Havre Cedex. Numéro de TVA intracommunautaire (Taxe sur la Valeur Ajoutée) : FR 715 232 834 30
- Le « Site » de l’hôtel du Club au Stade Océane https://www.1872stadiumhotel.com/fr/accueil/ , édité par la Société par Actions Simplifiée (SAS) OCÉANE RESORT au capital de dix mille euros (10 000 €) immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du Havre sous le n°839 917 176 dont le siège social est situé : Boulevard de Leningrad CS 70889 - 76086 Le Havre Cedex. Numéro de TVA intracommunautaire (Taxe sur la Valeur Ajoutée) : FR 008 399 171 76
Ces sociétés seront désignées en tant que « éditeur du Site » dans le reste des mentions légales du Site sur lequel l’utilisateur navigue.
Le HAVRE ATHLETIC CLUB est un club de football professionnel prestigieux, (ci-après « le Club »). Il a pour cœur de métier la compétition sportive à travers ses équipes masculine et féminines, les activités de vente de billets, de produits de sponsoring, de produits d’hospitalité de produits dérivés et de produits audiovisuels.
La SASP HAVRE ATHLETIC CLUB détient à 100% la société OCÉANE STADIUM et la société OCÉANE RESORT.
Le sigle du HAVRE ATHLETIC CLUB est le « HAC ». Ce sigle « HAC » sera utilisé pour parler de la SASP ou des sociétés qu’elle détient.
La SASP est compétente concernant la partie sportive du HAC, la SAS OCÉANE STADIUM le volet commercial du HAC et la société OCÉANE RESORT (qui gère l’hôtel 1872 Stadium hôtel).
1.2 Téléphone :
02.35.13.14.20 pour la SASP HAC et OCÉANE STADIUM
02.35.13.14.15 pour la SAS OCÉANE RESORT
1.3 Adresse mail :
1.4 Intervenants
Président :
Vincent VOLPE
Directeur général et de la publication :
Pierre WANTIEZ
Rédacteur en chef :
Gauthier MALANDAIN
1.5 Conception graphique, réalisation technique :
Société par Actions Simplifiée (SAS) BDSA L’Agence
Capital social : 143 200,00 €
Adresse : 63 Quai George V, 76600 Le Havre
RCS Le Havre B 325 437 507
Mentions légales : https://www.bdsa-lagence.com/mentions-legales
1.6 Site hébergé par :
Société par Actions Simplifiée (SAS) OVH
Capital social : 10 174 560,00 €
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
https://www.ovh.com/fr/support/mentions-legales/
Article 2. Conditions d’accès et d’utilisation du Site
2.1 Accès au Site
L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter. En utilisant le présent Site Internet, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes conditions d’utilisation du Site, et vous vous engagez à les respecter en intégralité et sans restriction.
L’utilisateur reconnaît également être informé que le Site est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure tels que définis par la jurisprudence française : difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, OCÉANE STADIUM pourra interrompre l’accès au Site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
OCÉANE STADIUM ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès au Site et à celui de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder. La société éditrice ne pourra pas être tenue pour responsable en cas d’utilisation abusive du Site par un utilisateur.
Les utilisateurs de ce Site sont tenus de respecter la légalité et, en particulier, les dispositions de la loi Informatique et libertés et des dispositions relatives à la propriété intellectuelle dont les violations sont sanctionnées pénalement.
2.2 Qualités des informations
Les informations fournies sur le Site le sont à titre informatif. OCÉANE STADIUM apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le Site Internet des informations de qualité.
OCÉANE STADIUM ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, le HAC, soumis à une obligation de moyens, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète ni de tout dommage résultant d’une intrusion d’un tiers.
2.3 Liens hypertextes
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Article 3. Propriété intellectuelle
3.1 En se connectant sur le site édité par la société OCÉANE STADIUM et mis en ligne par la société OVH, l'utilisateur accède à un contenu protégé par la loi, dont les droits sont détenus par la société OCÉANE STADIUM.
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3.2 « Havre Athletic Club », le « HAC », « Ciel & Marine », « 1872 » et le logo du Club sont des marques déposés et protégées par l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
3.3 Le Site Internet du HAC est une œuvre de l'esprit protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, littéraire et artistique et les autres droits similaires.
L'ensemble des éléments le composant tels que notamment, mais non exclusivement, les marques, modèles, logos, images, textes, sons, éléments graphiques et multimédias ainsi que d’autres documents, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive des sociétés mentionnées à l’article 1.1 « Identification des éditeurs ».
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3.4 De même, toutes les marques qui sont référencées sur ce site sont des marques protégées par des dépôts au nom de leur titulaire respectif. Ainsi toute diffusion, copie, duplication, modification, transfert, représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, du site ou de d’un quelconque élément qui le compose, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est expressément interdite, de même que leur altération. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur.
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Le Site du HAC constitue une base de données au sens de l'article L.342-1 du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation, même à des fins privées, de la totalité ou d'une partie substantielle des données du Site web du HAC est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux articles L 343-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle, aux règlements nationaux et aux conventions internationales en vigueur.
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La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la Loi.
3.6 Les crédits
Crédits photos et vidéos :
© Emmanuel LELAIDIER / Havre Athletic Club
Création des publication sur le Site :
© 2018 HAC
Article 4. Données personnelles et cookies
4.1 Vos données personnelles
Les informations recueillies sur ce Site sont exclusivement destinées aux services internes de l’éditeur du site. Aucune donnée personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers. Les données recueillies seront utilisées exclusivement pour le ou les traitement(s) sur lesquels vous avez donné votre consentement dans le formulaire concerné.
En vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifié, les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès aux informations nominatives les concernant et d’un droit de rectification. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande par mail (dpo@hac-foot.com) ou
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HAVRE ATHLETIC CLUB Stade Océane - CS 70889 Boulevard de Leningrad 76086 Le Havre cedex France |
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OCÉANE RESORT Stade Océane - CS 70889 Boulevard de Leningrad 76086 Le Havre cedex France |
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4.2 Informations relatives aux cookies
Certaines parties du Site implantent un « cookie » dans votre ordinateur. Un cookie ne permet pas d’identifier l’utilisateur. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur de l’utilisateur sur le Site (les pages que l’utilisateur consulte, la date et l'heure de la consultation, etc.) que OCÉANE STADIUM pourra lire lors de visites ultérieures. En l'espèce, il contient les informations que l’utilisateur accepte de fournir à OCÉANE STADIUM. Cela permet à OCÉANE STADIUM de proposer des services personnalisés, d’améliorer le Site et d’être à l’écoute des besoins de l’utilisateur. Ainsi, l’utilisateur n’a pas besoin, lors de sa prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que OCÉANE STADIUM lui a proposé. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de un an.
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Article 5. Modification des mentions légales
Les présentes mentions légales sont la version 1.1 et ont été mise à jour pour la dernière fois le 4 juin 2021.
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Règlement intérieur du stade Océane
HAC SHOP – Stade Océane
Boulevard Leningrad, 76600 Le Havre
Horaires d'ouverture :
Du mercredi au samedi de 11h à 18h30.